Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Dormir en ville
COSY HOME, SARL
SOAN, SARL

Numéro de dépôt :
4267229
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Dormir en ville de COSY HOME

Présentation de la marque Dormir en ville

Déposée par voie électronique le 23 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSY HOME et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dormir en ville »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSY HOME domicilié(e) 13 IMPASSE DES ROSEAUX - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAN domicilié(e) 23 RUE Jules Noël - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOAN, M. Johan BERNARD domicilié(e) 23 RUE Jules Noël - 29000 - QUIMPER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COSY HOME a également déposé les autres marques suivantes : MOBILITAS, ZEUS, EDEN, DUSCIA, OLYMPE CORRESPONDANT A DES APPAREILS MONTE ESCALIERS, ELEVATEURS, DOUCHES ITALIENNES ET HANDICAPES , COSY HOME Bien chez soi…


COSY HOME, SARL - 13 IMPASSE DES ROSEAUX - 44117 - SAINT ANDRE DES EAUX - France - SIREN 8

SOAN, SARL - 23 RUE Jules Noël - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 7


SARL SOAN, M. Johan BERNARD - 23 RUE Jules Noël - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743051 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .